Association des donneurs de voix
Bibliothèque sonore de paris - Association des donneurs de voix
Bibliothèque sonore de paris - Association des donneurs de voix

Mentions légales

(réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)

ÉDITION :

Ce site est édité par

La Bibliothèque Sonore de Paris
7, place Madeleine Renaud et Jean-Louis Barrault
75015   PARIS

Identifiant SIREN 332 416 114
Identifiant SIRET du siège : 332 416 114 01481
Catégorie juridique : 9220 Association déclarée
Activité principale exercée (APE) : 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.

Directeur de Publication : Pascal CARRETTE
Responsable de la Rédation : Pascal CARRETTE
Téléphone : 01.45.67.03.74

Association des donneurs de voix fondée en 1972, 1 place de la Gare à LILLE. Déclaration en Préfecture le 8 aout 1972 à LILLE (59000). Reconnue d'utilité publique le 28 octobre 1977.

Réalisation du site :
Société Canal Energie
20 rue des Petits Champs
75002 Paris
www.canal-web.fr

Ordinateam
118-122 Avenue de France
75008 Paris
http://www.ordinateam.com/

Hébergement :
Société Ovh - SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Crédits photographiques :
(optionnel)

RESPONSABILITÉ :

Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies. Cependant, la
Bibliothèque Sonore de Paris s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des
informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis,
le contenu.
Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens.
En conséquence, la Bibliothèque Sonore de Paris décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude
ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une
intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition
sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les
causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de
l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque
information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus
dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la Bibliothèque Sonore de Paris ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le
site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives
d'informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies
réalisées à d'autres fins étant expressément interdite.
Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.
Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque
respective.

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations que la Bibliothèque Sonore de Paris sera amenée à recueillir proviennent de l’enregistrement
volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation,
de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.

DROITS D’AUTEUR

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la
propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi
que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse
indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.

LIENS HYPERTEXTE (responsabilité)

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet
n’engagent pas la responsabilité de la Bibliothèque Sonore de Paris quant au contenu de ces sites.
Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec www.bibliotheque-sonore-paris.com à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation.
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. La Bibliothèque Sonore de Paris dégage toute responsabilité dans ce cas.

Site réalisé par Canal Web